Le présent Contrat de licence décrit la politique de licence de RecoveryManager Plus Agent (“Logiciel sous licence”)
Veuillez lire la licence suivante attentivement, avant soit (i) de télécharger le Logiciel sous licence à partir d’un site Web autorisé, ou (ii) d’installer le Logiciel sous licence. Vous reconnaissez avoir lu et compris le présent Contrat de licence, et acceptez d’être lié par ses modalités. Si vous n’acceptez pas les modalités du présent Contrat, veuillez ne pas télécharger ou installer le Logiciel sous licence.
Zoho vous octroie une licence non exclusive, non transférable et mondiale pour l’utilisation du Logiciel sous licence, y compris la documentation utilisateur et les mises à jour au cours et dans le cadre de votre abonnement à RecoveryManager Plus (“Service”). Le Logiciel sous licence fait partie intégrante de votre abonnement au Service. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Logiciel sous licence d’une manière telle qui n’est pas explicitement autorisée par les présentes. Étant donné que le Logiciel sous licence est fourni dans le cadre du Service, vous acceptez également de vous conformer aux conditions en vertu desquelles le Service vous est fourni.
Le Logiciel sous licence peut contenir des logiciels provenant de fournisseurs tiers et sans restreindre l’applicabilité générale des autres dispositions du présent Contrat, vous acceptez que (a) le tiers conserve le titre de propriété de tout logiciel tiers qu’il a fourni et qui a été incorporé dans le Logiciel sous licence ; et (b) vous vous engagez à ne pas distribuer les logiciels disponibles avec le Logiciel sous licence, à moins que les conditions de licence d’un tel logiciel tiers n’en disposent autrement.
En plus des autres modalités du présent Contrat, vous ne :
L’assistance technique pour le Logiciel sous licence est fournie dans le cadre de votre abonnement au Service. L’assistance technique pour le Logiciel sous licence porte sur votre abonnement au Service.
Zoho détient tous les droits, titres et intérêts à l’égard du Logiciel sous licence. Zoho se réserve expressément tous les droits qui ne vous sont pas accordés par les présentes, y compris celui d’arrêter de fournir ou de ne pas diffuser un quelconque Logiciel et de modifier les prix, les caractéristiques, les spécifications, les capacités, les fonctions, les conditions de licence, les dates de diffusion, la disponibilité générale ou les caractéristiques du Logiciel sous licence. Le Logiciel vous est seulement concédé sous licence par Zoho, mais ne vous est pas vendu.
Zoho a le droit de vérifier votre Utilisation du Logiciel sous licence, moyennant une notification écrite avant informant de son intention de procéder à une telle vérification dans vos locaux pendant les heures de bureau, au moins sept (7) jours au préalable.
Le Logiciel sous licence contient des informations exclusives appartenant à Zoho qui sont protégées par les lois des États-Unis et vous acceptez par les présentes de prendre toutes les mesures raisonnables pour préserver la confidentialité du Logiciel sous licence. Vous vous engagez à communiquer de manière raisonnable les modalités du présent Contrat à vos employés qui entrent en contact avec ou accèdent au Logiciel sous licence, et à déployer tous les efforts raisonnables pour vous assurer qu’ils respectent ces modalités, y compris, mais sans s’y limiter, ne pas sciemment permettre à de telles personnes d’utiliser toute partie du Logiciel sous licence à une fin qui ne serait pas autorisée en vertu du présent Contrat.
ZOHO NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL SOUS LICENCE SERA EXEMPT D’ERREURS. SAUF COMME IL EST PRÉVU AUX PRÉSENTES, LE LOGICIEL SOUS LICENCE EST FOURNI “TEL QUEL” SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION ET D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER ET SANS GARANTIE QUANT AU RENDEMENT OU AUX RÉSULTANTS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL SOUS LICENCE. VOUS SEUL SEREZ RESPONSABLE DE DÉTERMINER LA PERTINENCE D’UTILISER LE LOGICIEL SOUS LICENCE ET ASSUMEREZ TOUS LES RISQUES ASSOCIÉS À SON UTILISATION, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y RESTREINDRE, LES RISQUES D’ERREURS DE PROGRAMMATION, DE DÉTÉRIORATION OU DE PERTE DES DONNÉES, DES PROGRAMMES OU DES ÉQUIPEMENTS, ET L’INDISPONIBILITÉ OU L’INTERRUPTION DES OPÉRATIONS.
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ÉTANT DONNÉ QUE CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS, LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE PERSONNE.
Zoho s’engage à vous indemniser et à vous défendre contre toute réclamation, action ou poursuite, découlant de toute réclamation selon laquelle le Logiciel sous licence enfreint ou viole un quelconque brevet américain, droit d’auteur ou secret commercial d’un tiers ; pour autant que vous fournissiez ; (i) un avis écrit dans les meilleurs délais à Zoho, l’informant d’une telle réclamation ; (ii) coopériez avec Zoho dans la défense et/ou le règlement relatif à une telle réclamation, aux dépens de Zoho ; et (iii) que vous permettiez à Zoho de contrôler la défense et toutes les négociations de règlement liées à celle-ci. Ce qui précède constitue la seule obligation de Zoho à votre encontre et constituera votre seul et unique recours conformément au présent Contrat portant sur la violation de la propriété intellectuelle.
Zoho n’est soumis à aucune obligation d’indemnisation à l’égard des réclamations pour violation dans la mesure où celles-ci découlent réellement ou prétendument de (i) une quelconque combinaison, opération ou utilisation du Logiciel sous licence associé à tout autre programme ou équipement fourni par Zoho ; (ii) toute modification du Logiciel sous licence apportée par une partie autre que Zoho ; et (ii) d’un défaut de votre part, dans un délai raisonnable, à réaliser tout remplacement ou toute modification du Logiciel sous licence fourni par Zoho
Le présent Contrat correspond à votre abonnement au Service. Vous pouvez résilier le présent Contrat à tout moment en détruisant ou en retournant à Zoho toutes les copies du Logiciel sous licence en votre possession. Zoho peut résilier le présent Contrat pour toute raison, y compris, mais sans s’y restreindre, une violation de votre part de l’une quelconque des modalités de celui-ci. Lors de la résiliation, vous détruirez ou restituerez à Zoho toutes les copies du Logiciel sous licence et certifierez par écrit que toutes les copies connues ont été détruites. Toutes les dispositions relatives à la confidentialité, aux droits exclusifs, à la non-divulgation, et à la limitation de la responsabilité demeureront en vigueur après la résiliation du présent Contrat.
Le présent Contrat sera interprété et régi par les lois de l’État de Californie, à l’exclusion de ses dispositions concernant les conflits de lois. Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre les parties, et remplace toutes les communications, ententes ou accords antérieurs entre les parties. Toute renonciation ou modification au présent Contrat sera exécutoire uniquement si elle est formulée par écrit et signée par les deux parties aux présentes. Si une quelconque partie du présent Contrat se révèle invalide ou non exécutoire, le reste de ce contrat sera interprété d’une manière à donner raisonnablement effet à l’intention des parties.