Les conditions suivantes constituent un accord contraignant conclu entre vous et Zoho Corporation Pvt. Ltd. (« Zoho ») concernant votre utilisation du logiciel ManageEngine Analytics Plus (« Logiciel sous licence »).
Veuillez lire attentivement la licence suivante, avant soit (i) d’effectuer une commande électronique ou de télécharger le Logiciel sous licence à partir d’un site Web autorisé, ou (ii) d’installer le Logiciel sous licence à partir d’un support qui a été délivré après avoir été commandé par un processus de commande alternatif, le cas échéant. Vous reconnaissez avoir lu et compris le présent Contrat de licence, et acceptez d’être lié par ses modalités. Si vous n’acceptez pas les modalités du présent Contrat, veuillez soit (i) quitter la page du site Web sans poursuivre le processus de commande, ou (ii) retourner le support et la documentation non utilisés fournis dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d’expédition du Logiciel sous licence pour obtenir un remboursement complet de votre paiement, le cas échéant.
Zoho vous octroie une Licence d’évaluation non exclusive et non transférable pour l’essai et l’évaluation du Logiciel sous licence, sous forme d’un code objet binaire, pour une période de trente (30) jours à compter de la date du téléchargement ou de l’installation. La présente Licence débute au moment du téléchargement ou de l’installation du Logiciel sous licence et prend fin dans les trente (30) jours qui suivent (« Période d’évaluation »).
Si vous ne souhaitez pas utiliser le Logiciel sous licence, que ce soit la Version personnelle ou la Version professionnelle, après la Période d’évaluation, vous acceptez de supprimer ledit Logiciel de votre ordinateur avec effet immédiat, à l’exception de toute copie de sauvegarde générée automatiquement et utilisée à des fins d’archivage. Il vous est interdit d’utiliser le Logiciel sous licence à une tout autre fin ou autrement de le proposer à la revente en vertu des termes du présent Article 1. Zoho conserve tous les droits qui ne vous ont pas été spécifiquement conférés par les présentes.
Le cas échéant, si vous choisissez d’utiliser la Version personnelle au-delà de la Période d’évaluation, le Logiciel sous licence vous permet d’utiliser les fonctionnalités prises en charge par la Version personnelle du Logiciel sous licence, telles qu’elles figurent sur le site Web. Zoho vous accorde une licence non exclusive, non transférable et mondiale pour l’utilisation du Logiciel sous licence gratuitement à perpétuité.
3.1 Licence commerciale : (a) Licence perpétuelle : Dans le cadre de votre choix en faveur d’une licence perpétuelle, Zoho vous accorde une licence payante, non exclusive, non transférable, perpétuelle et mondiale pour l’Utilisation du Logiciel sous licence, y compris la documentation utilisateur que vous avez téléchargée à partir du ou que vous avez reçue sur le support fourni par Zoho, y compris toutes les mises à jour, le cas échéant, à condition qu’un tel accès et qu’une telle Utilisation du Logiciel sous licence soient conformes à la Licence à installation unique accordée par Zoho. Par « Utilisation », on entend le stockage, la localisation, l’installation, l’exécution ou l’affichage du Logiciel sous licence. « Licence à installation unique » signifie qu’une copie du Logiciel sous licence peut être installée sur une seule machine.
(b) Licence d’abonnement : Dans le cadre de votre choix en faveur d’une licence d’abonnement, Zoho vous accorde une licence payante, non exclusive, non transférable et mondiale pour l’Utilisation du Logiciel sous licence, y compris la documentation utilisateur que vous avez téléchargée à partir du ou que vous avez reçue sur le support fourni par Zoho, y compris toutes les mises à jour, le cas échéant, à condition qu’un tel accès et qu’une telle Utilisation du Logiciel sous licence soient conformes à la Licence à installation unique octroyée par Zoho. Par « Utilisation », on entend le stockage, la localisation, l’installation, l’exécution ou l’affichage du Logiciel sous licence. « Licence à installation unique » signifie qu’une copie du Logiciel sous licence peut être installée sur une seule machine.
En vertu de la Licence d’abonnement, le Logiciel sous licence fait l’objet d’une licence uniquement pour la période prévue. Si vous ne renouvelez pas l’abonnement au-delà de sa durée, vous vous engagez à ne plus utiliser le Logiciel sous licence, et à le supprimer de votre système.
Afin de pouvoir continuer à utiliser le Logiciel sous licence au-delà de la période souscrite, vous devez renouveler votre licence au moins 10 jours avant l’expiration de cette période. Dans le cadre de votre Licence d’abonnement, toutes les Mises à jour, les Mises à niveau, l’assistance par courriel pour le signalement des problèmes et l’accès en ligne à la documentation produit du Logiciel sous licence vous seront fournis, sans frais supplémentaires, pendant la période prévue.
Le Logiciel sous licence peut contenir des logiciels provenant de fournisseurs tiers et sans restreindre l’applicabilité générale des autres dispositions du présent Contrat, vous acceptez que (a) le tiers conserve le titre de propriété de tout logiciel tiers qu’il a fourni et qui a été incorporé dans le Logiciel sous licence ; et (b) vous vous engagez à ne pas distribuer les logiciels tiers disponibles avec le Logiciel sous licence, à moins que les conditions de licence d’un tel logiciel tiers n’en disposent autrement.
En plus de toutes les autres modalités du présent Contrat, vous n’êtes pas autorisé à : (i) installer une copie du Logiciel sous licence sur plus d’un serveur ou plus d’une machine ; (ii) supprimer un quelconque avis concernant le droit d’auteur, la marque de commerce ou tout autre avis de propriété du Logiciel sous licence ou de ses copies ; (iii) faire de copie, à l’exception d’une copie de sauvegarde ou d’archivage, en cas d’urgence temporaire ; (iv) louer, à donner à bail, à donner sous licence ou sous sous-licence, ou à distribuer le Logiciel sous licence ou toute partie de celui-ci sur une base autonome ou dans le cadre de votre application ; (v) modifier ou à améliorer le Logiciel sous licence ; (vi) pratiquer l’ingénierie inversée, à décompiler ou à désassembler le Logiciel sous licence ; (vii) permettre à un tiers d’accéder, d’utiliser ou de prendre en charge le Logiciel sous licence, à l’exception de vos employés, sous-traitants, consultants ou de tout autre tiers que vous aurez choisi pour vous représenter vous ou vos intérêts.
Dans le cadre de votre licence d’abonnement, Zoho fournit une assistance qui comprend une assistance par courriel pour le signalement de problèmes, les mises à jour, mises à niveau produit et l’accès en ligne à la documentation produit, sans frais supplémentaires, pendant la durée de l’abonnement. L’assistance technique, y compris l’accès en ligne à la documentation produit, aux mises à jour, mises à niveau produit, « service packs », à l’assistance par courriel et téléphone, n’est pas incluse dans la licence perpétuelle. Vous pouvez acheter des services de soutien technique pour la licence perpétuelle en payant les frais de maintenance et de soutien alors en vigueur.
Zoho détient tous les droits, titres et intérêts à l’égard du Logiciel sous licence. Zoho se réserve expressément tous les droits qui ne vous sont pas accordés par les présentes, sans préjudice du droit d’arrêter de fournir ou de ne pas diffuser un quelconque Logiciel sous licence et de modifier les prix, les caractéristiques, les spécifications, les capacités, les fonctions, les conditions de licence, les dates de diffusion, la disponibilité générale ou les caractéristiques du Logiciel sous licence. Le Logiciel sous licence vous est seulement concédé sous licence et ne vous est pas vendu par Zoho.
Zoho a le droit de vérifier votre Utilisation du Logiciel sous licence, moyennant une notification écrite informant de son intention de procéder à une telle vérification dans vos locaux pendant les heures de bureau, au moins sept (7) jours au préalable.
Le Logiciel sous licence contient des informations exclusives appartenant à Zoho qui sont protégées par les lois des États-Unis et vous acceptez par les présentes de déployer tous les efforts raisonnables pour préserver la confidentialité du Logiciel sous licence. Vous vous engagez à communiquer de manière raisonnable les modalités du présent Contrat à vos employés qui entrent en contact avec ou qui accèdent au Logiciel sous licence, et à déployer tous les efforts raisonnables pour vous assurer qu’ils respectent ces modalités, y compris, mais sans s’y limiter, ne pas sciemment permettre à de telles personnes d’utiliser toute partie du Logiciel sous licence à une fin qui ne serait pas autorisée en vertu du présent Contrat.
Zoho ne garantit pas que le logiciel sous licence sera exempt d’erreurs. Sauf comme il est prévu aux présentes, le Logiciel sous licence est fourni « tel quel » sans garantie d’aucune sorte, y compris les garanties de commercialisation et d’aptitude à un usage particulier et sans garantie quant au rendement ou aux résultats que vous pouvez obtenir en utilisant le Logiciel sous licence. Vous seul serez responsable de déterminer la pertinence d’utiliser le Logiciel sous licence et assumerez tous les risques associés à son utilisation, y compris, mais sans s’y restreindre, les risques d’erreurs de programmation, de détérioration ou de perte de données, de programmes ou d’équipements, et l’indisponibilité ou l’interruption des opérations.
Zoho ne peut en aucun cas être tenue responsable à votre endroit ou à l’endroit de tout tiers pour tout dommage spécial, accidentel, indirect, punitif ou exemplaire ou consécutif, ou tout dommage relatif à une perte du chiffre d’affaires, une perte de bénéfices, une interruption des activités, ou une perte d’informations professionnelles découlant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le programme ou pour toute réclamation par une quelconque autre partie, même si Zoho a été informée de la possibilité de tels dommages. L’entière responsabilité de Zoho quant à ses obligations en vertu du présent Contrat ou autrement en rapport avec le Logiciel sous licence ne dépassera pas le montant des droits de licence payés par vous pour le Logiciel sous licence.
Zoho collecte des détails concernant votre utilisation du Logiciel sous licence, tels que la fréquence d’utilisation des diverses fonctionnalités du Logiciel sous licence, les pages consultées, la configuration du système sur lequel le Logiciel sous licence est installé, les détails de licence et les statistiques d’utilisation, y compris le nombre d’utilisateurs ajoutés, les extensions exécutées, les heures d’arrêt et de démarrage du produit, les détails d’utilisation et les informations d’alerte. Les Détails d’utilisation recueillis ne contiennent aucune information personnelle. Zoho accepte de donner des détails sur les données collectées au sujet de votre utilisation du Logiciel sous licence sur demande. Vous comprenez et reconnaissez que la collecte de Détails d’utilisation est activée par défaut et qu’elle doit être désactivée à partir de l’interface utilisateur du Logiciel sous licence si vous ne souhaitez pas que Zoho collecte des Détails d’utilisation.
Zoho s’engage à vous indemniser et à vous défendre contre toute réclamation, action ou poursuite, découlant de toute réclamation selon laquelle le Logiciel sous licence enfreint ou viole un quelconque brevet américain, droit d’auteur ou secret commercial d’un tiers ; pour autant que vous fournissiez ; (i) un avis écrit dans les meilleurs délais à Zoho, l’informant d’une telle réclamation ; (ii) coopériez avec Zoho dans la défense et/ou le règlement relatif à une telle réclamation, aux dépens de Zoho ; et (iii) que vous permettiez à Zoho de contrôler la défense et toutes les négociations de règlement liées à celle-ci. Ce qui précède constitue la seule obligation de Zoho à votre encontre et constituera votre seul et unique recours conformément au présent Contrat portant sur la violation de la propriété intellectuelle.
Zoho n’est soumise à aucune obligation d’indemnisation à l’égard des réclamations pour violation dans la mesure où celles-ci découlent réellement ou prétendument de (i) une quelconque combinaison, opération ou utilisation du Logiciel sous licence avec tout autre programme ou équipement fourni par Zoho ; (ii) toute modification du Logiciel sous licence apportée par une partie autre que Zoho ; et (iii) d’un défaut de votre part, dans un délai raisonnable, à réaliser tout remplacement ou toute modification du Logiciel sous licence fourni par Zoho
Le présent Contrat reste en vigueur jusqu’à ce qu’il soit résilié par l’une des parties. Vous pouvez résilier le présent Contrat à tout moment en détruisant ou en retournant à Zoho toutes les copies du Logiciel sous licence en votre possession. Zoho peut résilier le présent Contrat pour toute raison, y compris, mais sans s’y restreindre, une violation de votre part de l’une quelconque des modalités de celui-ci. Lors de la résiliation, vous détruirez ou restituerez à Zoho toutes les copies du Logiciel sous licence et certifierez par écrit que toutes les copies connues ont été détruites. Toutes les dispositions relatives à la confidentialité, aux droits exclusifs, à la non-divulgation, et à la limitation de la responsabilité demeureront en vigueur après la résiliation du présent Contrat.
Si vous êtes un résident des États-Unis ou du Canada, le présent Contrat sera régi et interprété à tous égards par les lois de l’État de Californie, sans référence aux principes de conflits de lois, étant donné que telles lois sont appliquées aux accords conclus et à exécuter intégralement en Californie entre les résidents californiens. Si vous êtes résident d’un tout autre pays, le présent contrat sera régi et interprété à tous égards par les lois de la République de l’Inde, sans référence aux principes de conflits de lois, étant donné que de telles lois sont appliquées aux accords conclus et à exécuter intégralement au sein de la République de l’Inde entre les résidents de la République de l’Inde. Si vous êtes un résident des États-Unis ou du Canada, vous acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle des tribunaux du district nord de la Californie. Si vous êtes résident d’un tout autre pays, vous acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle des tribunaux de Chennai, Inde. Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre les parties, et remplace toutes les communications, ententes ou accords antérieurs entre les parties. Toute renonciation ou modification au présent Contrat sera exécutoire uniquement si elle est formulée par écrit et signée par les deux parties aux présentes. Si une quelconque partie du présent Contrat se révèle invalide ou non exécutoire, le reste du contrat sera interprété d’une manière à donner raisonnablement effet à l’intention des parties. Vous n’exporterez pas le Logiciel sous licence ou votre application contenant le Logiciel sous licence, sauf conformément aux règlements en matière d’exportation et lois et règlements applicables des États-Unis.
La mise à jour du Logiciel sous licence de Zoho permet de résoudre les problèmes et de proposer de nouvelles fonctionnalités aux clients existants à travers des fichiers .ppm. Afin que les clients aient toujours la dernière version du Logiciel sous licence, la mise à jour automatique est activée par défaut pour les utilisateurs de la version personnelle et de la version professionnelle. Vous comprenez et reconnaissez que la fonction de mise à jour automatique est activée par défaut et qu’elle doit être désactivée à partir de l’interface utilisateur du Logiciel sous licence si vous ne souhaitez pas mettre à jour le Logiciel sous licence automatiquement.
Vous pouvez donner une nouvelle image de marque au Logiciel sous licence en supprimant le logo et l’avis de droit d’auteur de Zoho de l’interface utilisateur graphique du Logiciel sous licence (« IUG ») et en affichant votre logo sur l’IUG. Cependant, vous n’afficherez aucun avis de droit d’auteur sur l’IUG et afficherez le Logo « powered by ManageEngine » fourni par Zoho dans le coin supérieur droit de l’IUG. Vous vous conformerez aux Lignes directrices en matière de création d’une nouvelle image de marque qui figurent sur le site Web.